La refonte du modèle de développement est l’affaire de tous les Marocains et de l’ensemble des forces vives de la Nation : individus et institutions, partis et syndicats, société civile et organisations professionnelles (...) il est possible à tout un chacun d’apporter son concours à cette entreprise en proposant des idées constructives, en toute liberté et avec la plus grande objectivité ».

Discours royal d’ouverture de la session parlementaire le 13 octobre 2017

« (...) En outre, nous appelons tout un chacun à faire montre d’objectivité en appelant les choses par leur nom, sans complaisance ni fioriture et en proposant des solutions innovantes et audacieuses (...)

Message du Roi Mohammed VI adressé le 19 février 2018 au troisième Forum parlementaire sur la Justice sociale.

Dernièrement, l’Association Marocaine des Anciens Élèves Marocains de l’École Nationale d’Administration (AMAEENA) a remis à la Commission spéciale pour le modèle de développement (CSMD) du Maroc, un livre blanc intitulé «La nécessaire transformation de l’administration publique ».

Ce livre blanc est le résultat de la contribution de membres de l’Association et de contributeurs externes, dont le Pr Abdelkrim Belguendouz, chercheur en migration. Sa contribution a été synthétisée dans le livre blanc par les développement des pages 36 à 41 intitulées  «impulser un nouvel élan citoyen et social aux politiques migratoires »,  qui en constituent la quintessence.

Dans le souci d’élargir l’information et le débat, et comme déjà annoncé, WakeUpInfo publie à partir d’aujourd’hui, l’intégralité de la contribution du Pr Abdelkrim Belguendouz remise à l’AMAEENA sous le titre : «Politiques migratoires marocaines et citoyenneté au regard de la rénovation du modèle de développement. 24 pistes d’action à la CSMD ». La publication s’étalera sur 8 éditions. Voici aujourd’hui l’introduction générale.

La présente contribution citoyenne est produite dans le cadre du livre blanc de l’Association des anciens élèves de l’École nationale d’administration (AMAEENA, France), que nous remercions vivement de nous avoir impliqué comme contributeur externe en tant qu’analyste - observateur actif de longue date de la scène migratoire marocaine, ayant la défense des droits des migrants au cœur de l’engagement citoyen. Elle s’inscrit comme un plaidoyer pour l’intégration pratique de la question de la migration internationale au Maroc (immigration étrangère et asile au Maroc, émigration vers l’étranger au niveau des nationaux et des étrangers,  communauté marocaine établie à l’étranger) dans la réflexion et le débat collectif sur la rénovation du modèle de développement au Maroc, engagé par la Commission Spéciale sur le Modèle de Développement (CSMD). La réflexion de celle-ci consiste selon le Chef de l’État, en «l’élaboration d’une vision intégrée de ce qui serait à la fois le modèle politique, économique et social de notre pays et le système de gouvernance centrale et territoriale, envisagée sous tous ses angles, y compris le dispositif juridique qui le régit ».

Dans cette perspective, la thématique traitée ici avec des propositions concrètes sur la place, le statut et la fonction de toutes ces formes de mobilité du et vers le Maroc, a d’autant plus sa place que peu de stratégies nationales de développement, intègrent la question des migrations. Il en est ainsi des stratégies sectorielles suivantes, en vigueur de nos jours : la stratégie nationale pour l’emploi (SNE), la Stratégie Maroc Innovation (S M I), le Plan Maroc Vert (PMV) de 2008 sur l’agriculture, le Plan d’accélération industrielle (PAI 2014-2020), le Plan Rawaj vision 2020 sur le commerce etc...

De même, des institutions constitutionnelles qui ont des vocations spécifiques en matière de développement ou de gouvernance, et qui sont par ailleurs membres de la CSMD comme le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et la Cour des comptes, n’ accordent pas tout l’intérêt requis,  au dossier migratoire dans son ensemble à travers leurs travaux et rapports. Jusqu’à présent, la Cour des comptes qui a pour mission fondamentale « la consolidation et la protection des principes et valeurs de bonne gouvernance, de transparence et de reddition des comptes de l’État et des organismes publiques », ne s’est distinguée en ce domaine que par le rapport intitulé : «Évaluation des programmes d’offre culturelle destinée aux Marocains résidant à l’étranger »(2016). Encore que la responsabilité d’un certain nombre d’acteurs institutionnels dans les dysfonctionnements et ratages en ce domaine n’ait pas été mise en relief.

Quant au CESE, certes il a émis dans le cadre de l’auto-saisine n°37/2018 un avis consultatif sur lequel on reviendra, intitulé «Migration et marché du travail » (28 pages), en liaison avec l’immigration étrangère au Maroc, mais aucun rapport ou avis sur les Marocains résidant à l’étranger. Par ailleurs, son rapport sur « l’approche parlementaire du Nouveau Modèle de Développement »  (avis consultatif demandé par la Chambre des Représentants. Saisine n°24/2019), se caractérise notamment par le grand oubli des droits politiques des citoyens MRE (Marocains résidant à l’étranger).  En effet, ce rapport s’est attardé sur le diagnostic stratégique de fonctionnement des processus clés de la Chambre des Représentants, mais il n’a nullement abordé le diagnostic stratégique de composition de la Chambre des députés, sachant que les citoyens MRE sont toujours empêchés de siéger comme députés. La Chambre des députés elle-même n’a pas cru devoir rectifier le tir sur cet aspect qui caractérise ses prérogatives (nouvelle législation dans le domaine migratoire, actualisation des lois portant création d’un certain nombre d’institutions dédiées aux migrations,  révision du code électoral, diplomatie parlementaire dans le suivi de la coopération dans le domaine migratoire) dans sa contribution sous le titre «Le nouveau modèle de développement ; contribution de la Chambre des Représentants» (septembre 2018, 28 pages).

De plus, la contribution spécifique du CESE à la CSMD, rendue public fin 2019 et intitulée «le Nouveau Modèle de Développement du Maroc » (155 pages), confirme la marginalisation de ce Conseil du dossier migratoire surtout dans son versant Marocains résidant à l’étranger. En dehors d’un développement pertinent sur l’accélération du phénomène de fuite des compétences marocaine vers l’étranger, considéré à juste titre comme «une perte pour l’économie nationale », on ne trouve pratiquement rien, ni au niveau du diagnostic, ni au niveau des propositions alternatives et pistes d’action, des éléments concernant le vaste dossier migratoire dans son ensemble.

Ceci alors que ce Conseil à composition plurielle, a par ailleurs à son actif au plan africain, la co-organisation avec la Chambre des Représentants à Rabat, les 30 et 31 octobre 2018, du séminaire international sur la thématique suivante : «Rôle des Parlements et des Conseils économiques et sociaux et institutions similaires d’Afrique face aux nouveaux défis de la migration ». À l’issue de ces travaux, l’Appel de Rabat précise notamment qu’«il existe une absence de conscience claire au niveau politique, administratif et même au niveau de la population, des réalités,  de l’impact et des applications des mouvements migratoires, des normes applicables et des droits à protéger, ce qui est indispensable pour que les migrants puissent en profiter pleinement ».

Par ailleurs et en s’en tenant également à celles qui ont été rendu public jusqu’à la rédaction finale de la présente contribution, les divers mémorandum de divers acteurs (partis politiques, ONGs, syndicats, institutions officielles,, chambres professionnelles, collectivités territoriales, organisations internationales, experts etc.)mis en ligne sur le site officiel de la CSMD (csmd.ma)dans une démarche participative et de transparence, montrent que très souvent, la question migratoire est totalement ignorée ou bien n’a donné lieu qu’à quelques rapides et très brèves allusions.

Ainsi, si dans le mémorandum du CNDH (Conseil national des droits de l’Homme) du 23 juillet 2020, le volet immigration et asile comprend quelques passages, par contre, ni l’état des lieux, ni aucune recommandation, n’ont trait au vaste domaine des citoyens marocains établis à l’étranger. Il est étonnant aussi que le rapport de 55 pages du Conseil supérieur de l’éducation, de la formation et de la recherche scientifique (CSEFRE) intitulé «Une école de justice sociale. Contribution à la réflexion sur le modèle de développement » (2018, 55 pages), n’aborde nullement ni les aspects éducatifs de la communauté marocaine résidant à l’étranger ou ceux des étrangers au Maroc, ni la question de l’exode des compétences marocaines, considérée comme une perte de capital humain, alors que la démarche du mémorandum insiste particulièrement sur la nécessité de «mettre le capital humain au cœur du modèle de développement». Lorsqu’on se propose aussi «d’anticiper l’avenir du pays par un développement du capital humain » (pages 35 à 46), ne devrait-on pas au même moment, au vu du pays qui se vide de plus en plus de sa matière grise, à travers l’exode ou fuite des compétences ou le drainage des cerveaux marocains par les pays du Nord, plus que tirer la sonnette d’alarme !?

Plus surprenante encore est le document de l’ensemble du gouvernement, signé par le chef du gouvernement lui-même portant le titre suivant «Le citoyen au cœur du développement pour un Maroc émergent. Contribution du gouvernement au modèle de développement » (avril 2019, 66 pages). Certes, le chef du gouvernement et son équipe ministérielle de l’époque, reconnaissent que parmi les contraintes actuelles, figurent une image négative des instances publiques et des instituions de médiation et des insuffisances dans la gouvernance de l’action publique. Mais aucun enseignement concret n’est tiré, à titre d’exemple, dans le domaine des politiques migratoires et de la gouvernance des institutions qui leur sont dédiées.

Pourtant, le document propose toute une partie consacrée à 7 transformations structurelles du modèle de développement pour en faire un modèle inclusif et durable qui place le citoyen au centre de ses préoccupations.  Or lorsqu’il est affirmé que «le citoyen marocain doit être au cœur du modèle de développement souhaité, en tant, à la fois qu’acteur et cible des efforts du développement » (page 15), tout se passe comme si les «MRE » n’étaient pas des citoyens marocains, qu’ils ne faisaient pas partie intégrante de la communauté nationale marocaine, voir même qu’ils ne constituent même pas des sous-citoyens ou des citoyens de seconde zone ! Leur occultation est totale et constitue un révélateur de la marginalisation par le gouvernement des citoyennes et des citoyens marocains établis à l’étranger, alors que le développement doit être profitable et au service de tous les citoyens, les citoyens MRE ne devant pas être oubliés ou laissés de côté.

De manière générale, la société civile au Maroc n’est pas en reste sur ce plan-là. Ses positions sont aussi décevantes dans l’ensemble concernant la non prise en compte du fait migratoire.  «Le gouvernement parallèle des jeunes » n’a nullement prêté attention aux jeunes qui pratiquent « l’ahrig » et aux mineurs non accompagnés. De plus,  alors que son mémorandum de 41 pages a consacré un axe stratégique particulier aux rapports du Maroc avec l’Afrique, l’immigration subsaharienne au Maroc n’a nullement été analysée avec des préconisations en la matière. Par ailleurs, dans son mémorandum de 12 pages en date du 3 janvier 2020, intitulé «Pour un modèle de développement inclusif, égalitaire et paritaire», «Jossour, Forum des femmes marocaines», estime que l’égalité et la parité doivent être au cœur du nouveau modèle de développement, mais aussi bien dans le diagnostic que dans les recommandations, aucune référence n’est faite à la femme marocaine à l’étranger, à la nécessité qu’elle soit impliquée et de manière égalitaire et paritaire dans toutes les institutions représentatives et / ou consultatives du pays.

Heureusement que quelques contributions ont élargi leur approche en intégrant les dimensions migratoires. Il en est ainsi de l’Institut Amadeus avec son mémorandum de juillet 2019 «100 propositions pour un modèle de développement national durable, juste, inclusif et innovant » (108 pages), ayant même organisé au niveau des travaux préparatoires,  une table ronde sur le thème : «Migrations et Marocains du monde : allier voie humaniste et développement participatif », avec la participation notamment de chercheurs, de responsables institutionnels et d’anciens ministres chargés du dossier migratoire. On se réfèrera particulièrement au chapitre 3 du mémorandum intitulé : «la circulation du capital humain et les questions de migration ». Aux pages 60 à 64, on trouvera une série de propositions et de recommandations clés intéressant aussi bien les immigrés au Maroc que la communauté des citoyens marocains établis à l’étranger.

D’autres apports, mais sur des points très ponctuels, peuvent être relevés en la matière, dans les contributions à la CSMD des acteurs suivants : «Parité Maintenant », qui a proposé notamment, que dans la prochaine loi sur la configuration du CCME, on tienne compte de la parité au niveau des membres, voir même de la direction du Conseil ; «Collectif de Marocains à Singapour »: «Fédération marocaine pour le développement des partenariats et alliances » (FMDPA) ; au niveau syndical,  l’Organisation démocratique du travail (ODT, présente sur le terrain des immigrés au Maroc) et l’Union nationale du travail au Maroc (UNTM) ; une seule formation politique non représentée au parlement : Parti démocrate national (PND, page 18 du mémorandum). De même, au niveau des organisations internationales, seul l’UNHCR a présenté toute une série de recommandations ciblés pour l’inclusion des personnes en besoin de protection internationale (ici les réfugiés et les demandeurs d’asile) dans le Nouveau Modèle de Développement (NMD). On notera avec un grand étonnement la non-présentation par l’Organisation Internationale des Migrations (OIM) d’un mémorandum relatif aux migrations internationales pour le Maroc.

Enfin, à l’heure où notre texte était pratiquement bouclé dans l’urgence des délais (18 octobre 2020),  le site de la CSMD publiait dans la rubrique  « Institutions nationales », une contribution ayant comme auteurs Driss El Yazami (CCME) et Hicham Jamid. Le texte de 27 pages qualifié de « note » par les deux auteurs, porte le titre suivant : « Maroc, compétences et mondialisation migratoire. Mutations et pistes d’actions ». Cette note commune sur laquelle nous reviendrons, est centrée essentiellement sur l’historique de la politique marocaine de mobilisation des compétences avec un récapitulatif des diverses actions menées (Tokten, Fincome, Maghribcom...), l’expérience d’autres pays en la matière, la mobilité étudiante. Mais elle n’aborde nullement d’autres aspects du dossier de la communauté marocaine à l’étranger, du bilan du CCME où bien d’une des questions centrales : celle de la participation politique des citoyens MRE et de leur représentation parlementaire au Maroc. Peut-être que ces questions «sensibles » ont été discutées lors de l’échange entre la CSMD et le président du CCME...

Voilà pourquoi, on ne peut qu’apprécier hautement l’inscription de ce dossier stratégique d’intérêt national qu’est la migration internationale pour le Maroc, comme un des sujets centraux de la thématique retenue par le livre blanc de l’AMAEENA, France , alors que sur la même thématique, les actes du colloque : «quelle administration pour le nouveau modèle de développement marocain ? », organisé les 1 et 2 novembre 2018 par l’École Nationale Supérieur de l’Administration (ENSA), a totalement ignoré la dimension migratoire internationale pour le Maroc.

Compte tenu du très peu de temps accordé à la remise de cette contribution et des contraintes d’espace, ce n’est pas le lieu ici, d’entreprendre ou de rappeler, même à grands traits, un diagnostic, bilan ou état des lieux relatif aux aspects qui font l’objet de nos recommandations. Nous renvoyons pour cela à quelques références bibliographiques jointes au présent texte. Notre intervention concerne le vaste dossier de la migration internationale pour le Maroc, fait sociétal contemporain majeur et domaine transversal et structurant par excellence, qui nécessite une approche holistique.

De manière plus précise, notre contribution qui a trait fondamentalement à l’analyse des politiques migratoires marocaines et de l’action en la matière, des administrations et institutions marocaines concernées, ira directement à la formulation de 24 propositions concrètes réparties séparément entre l’axe 1 relatif au secteur immigration et asile au Maroc (propositions 1 à 6), l’axe 2 renvoyant au volet des Marocains résidant à l’étranger (recommandations 7 à 16), puis l’axe 3 pour les deux dimensions à la fois (propositions 17 à 23), enfin une recommandation centrale en conclusion. Cependant, ces préconisations et propositions, nécessitent pour certaines d’entre elles un minimum d’explications et d’arguments, d’où la relative longueur de notre texte, en nous excusant de cela, eu égard à la norme éditoriale restreinte (3 à 4 pages) suggérée par les initiateurs de ce livre blanc.

Ces éléments d’alternatives partent de préoccupations et d’objectifs divers : rendre efficiente l’action publique dans le domaine migratoire, identifier des pistes de rénovation de l’action publique relative aux migrations en réformant et en transformant en conséquence les administrations publiques ou parapubliques concernées , (re)définir les priorités, les modalités d’intervention et les objectifs assignés à ces politiques migratoires, répondre de manière participative dans une démarche genre, aux attentes et préoccupations des immigrés et réfugiés au Maroc et des citoyens MRE dans leurs multiples facettes et dimensions sans exclusive, au niveau économique, social, culturel, cultuel, sanitaire, éducatif etc, y compris au plan politique et démocratique, en liaison avec l’option démocratique du pays, renforcée par la Constitution rénovée 2011. En somme,  adapter les diverses administrations concernées par le champ migratoire à la «Nouvelle Politique Migratoire du Maroc » (relative à l’immigration et à l’asile) à approfondir elle-même et à une nouvelle politique migratoire du Maroc avec une véritable stratégie nationale globale en direction des MRE qui se fait encore attendre.

En somme, il s’agit de relier ces préoccupations à la thématique générale du «livre blanc », en focalisant ici sur la nécessaire transformation de l’administration publique au sens large (départements ministériels, institutions publiques, institutions nationales etc) dédiés en totalité ou en partie au dossier multidimensionnel migratoire aussi bien à l’intérieur du Maroc que dans l’administration marocaine à l’étranger (consulats et ambassades etc). Dans cet esprit, les suggestions émises renvoient à des aspects divers qui renvoient aux aspects multifacettes des migrations : institutionnels et organisationnels, politiques, législatifs, juridiques...dans le cadre d’une cohérence d’ensemble et de l’unité du fait migratoire. L’ordre de présentation de ces propositions ne reflète pas le degré de priorité. Ces recommandations forment un tout, par rapport à une thématique à aborder dans son ensemble, dans le cadre d’une politique intégrale.

Ajoutons une remarque préalable importante : si des organismes, des responsables ou des auteurs sont discutés dans cette contribution au débat pour l’action, la discussion se place au niveau des idées ou des pratiques institutionnelles, non des personnes.

Rabat, le 18 octobre 202

Abdelkrim Belguendouz
Universitaire à Rabat, chercheur en migration

DEMAIN : (2/8) AXE I - SUGGESTIONS RELATIVES À  L’IMMIGRATION ET L’ ASILE  AU MAROC




 
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